Êtes-vous certain d’être conforme à la législation environnementale Suisse ? 

N’importe quelle CEO nous répondrait oui, et pourtant la législation environnementale en Suisse est complexe et évolue constamment. Saviez-vous que plus de 80 lois et ordonnances sont concernées en matière de droit de l’environnement en Suisse ? Et qu’en une année, plus de 100 modifications ou projets de modifications de cette législation sont faits (sans parler du niveau cantonal et communal)?  

A cette vue, l’adage « nul n’est censé ignorer la loi » devient rapidement très ambitieux. Et pourtant, un manquement en matière de conformité légale peut avoir des impacts en matière de santé, de finances ou de réputation gravissime pour une entreprise suisse. 

Maîtriser la complexité 

Chaque entreprise suisse doit donc d’une part avoir identifié les textes de lois qui sont pertinents par rapport à ses infrastructures et son activité, et d’autre part assurer une veille sur les évolutions de cette législation ; à la quantité s’ajoute le défi du jargon du droit et de l’environnement, qui met beaucoup d’entreprise en incapacité de tout simplement savoir si elles sont ou non conformes à la législation. 

Depuis près de 30 ans, et depuis 10 ans en partenariat avec l’entreprise Axe 3 Sàrl, sanu sa a développé un référentiel spécifique aux entreprises, avec une structure et un langage adapté à des non-juristes et non-professionnels de l’environnement. Il permet d’identifier simplement les articles de lois qui concerne son entreprise, et de filtrer les modifications mensuelles en conséquence.  

Un outil et une formation pour assurer un processus simple et sûr 

L’outil en lui-même et simple et peu cher, mais il doit encore être utiliser de manière adéquate dans l’entreprise. Une personne doit avoir la charge de la conformité et de la veille légale environnementale, elle doit avoir mis en place les processus adéquats dans l’entreprise pour assurer le lien avec la réalité du fonctionnement de l’organisation, et elle doit disposer des compétences de base pour une bonne utilisation des outils.  

Depuis 2022, sanu sa offre une nouvelle formation d’un jour pour permettre à toute personne de mettre le pied à l’étrier et être immédiatement fonctionnelle.  

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